Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 2 novembre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site Internet est édité par :
SOLAR PV SYSTEM – SOLAR METZ
Forme juridique : SAS
Siège social : 13 rue Dembour, 57000 Metz
SIREN : 890 867 344
SIRET : 890 867 344 00016
RCS : Metz
Numéro de TVA intracommunautaire : FR38890867344
Directeur de la publication : à compléter
Téléphone : 06 28 84 54 13
E-mail : info@solarmetz.fr
Site Internet : https://solarmetz.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Société : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site Internet : https://www.ovhcloud.com
3. Activité
SOLAR METZ exerce une activité dans le domaine des solutions photovoltaïques et des énergies renouvelables.
Les prestations proposées peuvent notamment comprendre l’étude, le conseil, la fourniture et l’installation de systèmes photovoltaïques, ainsi que les équipements associés.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, éléments visuels, structure et contenus, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable écrite de SOLAR METZ ou de leurs titulaires respectifs, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite.
Les marques et logos appartenant à des tiers demeurent leur propriété respective.
5. Responsabilité
SOLAR METZ s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et régulièrement actualisées.
Toutefois, les informations publiées sont communiquées à titre indicatif et ne constituent pas systématiquement une offre contractuelle.
Les caractéristiques techniques, performances, économies potentielles et estimations de production photovoltaïque dépendent de nombreux paramètres propres à chaque projet.
Les informations présentées sur le site ne remplacent pas une étude technique personnalisée ni un devis contractuel.
SOLAR METZ ne saurait être tenue responsable d’une utilisation inappropriée des informations publiées, sous réserve des responsabilités légales qui lui incombent.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites Internet externes.
SOLAR METZ ne dispose d’aucun contrôle permanent sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leurs contenus, de leurs politiques de confidentialité ou de leurs pratiques.
7. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Pour obtenir davantage d’informations concernant les traitements réalisés, les visiteurs peuvent consulter la politique de confidentialité.
Pour toute demande relative aux données personnelles :
E-mail : info@solarmetz.fr
8. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de différend, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux dispositions légales applicables.
9. Crédits
Conception et développement du site : Nexcert.
Photographies d’illustration : Unsplash (licence Unsplash), sauf mention contraire.